Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL; (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1535440
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1997
Marque figurative de STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL;

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL; domicilié(e) 9 rue Louis Rameau , 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535440.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 1997.

STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL; a également déposé les autres marques suivantes : CLIPINOX , COUSTAN , CLIPSTAN , CLIPSTAN , (Marque figurative)


STANDARD PRODUCTS INDUSTRIEL; (société anonyme) - 9 rue Louis Rameau , 95870 BEZONS - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes pneumatiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.